Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE JARDIN PYRAMIDAL
Batard Jean Marc
Batard-Pampuch Bernadette

Numéro de dépôt :
3821805
Date de dépôt :
07/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2021
LE JARDIN PYRAMIDAL de Batard Jean Marc

Présentation de la marque LE JARDIN PYRAMIDAL

Déposée le 7 avril 2011 par Batard Jean Marc et Batard-Pampuch Bernadette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE JARDIN PYRAMIDAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Les déposants sont Batard Jean Marc domicilié(e) 2 bis allée de la Piraudière - 44770 - LA PLAINE SUR MER - France et Batard-Pampuch Bernadette domicilié(e) 2 bis Allée de la Piraudière - 44770 - LA PLIANE SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Batard Jean Marc domicilié(e) 2 bis allée de la Piraudière - 44770 - LA PLAINE SUR MER - France.

La marque LE JARDIN PYRAMIDAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3821805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE JARDIN PYRAMIDAL est expirée depuis le 7 avril 2021.


Batard Jean Marc - 2 bis allée de la Piraudière - 44770 - LA PLAINE SUR MER - France

Batard-Pampuch Bernadette - 2 bis Allée de la Piraudière - 44770 - LA PLIANE SUR MER - France


Batard Jean Marc - 2 bis allée de la Piraudière - 44770 - LA PLAINE SUR MER - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; sièges ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.