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Marques déposées par BATARD GILBERT
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Capital Equipement Biomédical
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Capital Equipement Biomédical
BATARD GILBERT

Numéro de dépôt :
3818892
Date de dépôt :
29/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2021
Capital Equipement Biomédical de BATARD GILBERT

Présentation de la marque Capital Equipement Biomédical

Déposée le 29 mars 2011 par BATARD GILBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Capital Equipement Biomédical » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est BATARD GILBERT domicilié(e) 44 BAYEN - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BATARD GILBERT domicilié(e) 44 BAYEN - 75017 - PARIS - France.

La marque Capital Equipement Biomédical a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3818892.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Capital Equipement Biomédical est expirée depuis le 29 mars 2021.


BATARD GILBERT - 44 BAYEN - 75017 - PARIS - France


BATARD GILBERT - 44 BAYEN - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Inscription le 3 janvier 2012 - Rejet partiel n°566254 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-01-03

Articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.