Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIGIE santé
BATARD Alain
DURAND Jean-Pôl

Numéro de dépôt :
98735881
Date de dépôt :
08/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/06/2008

Présentation de la marque VIGIE santé

Déposée le 8 juin 1998 par BATARD Alain et DURAND Jean-Pôl auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « VIGIE santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-29 du 17 juillet 1998.

Les déposants sont BATARD Alain, domicilié(e) 17, rue Thibouméry, 75015 PARIS - France et DURAND Jean-Pôl, domicilié(e) 33, Boulevard Sadi Carnot, 95880 ENGHIEN LES BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain BATARD - France.

La marque VIGIE santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98735881.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGIE santé est expirée depuis le 8 juin 2008.


BATARD Alain - 17, rue Thibouméry, 75015 PARIS - France

DURAND Jean-Pôl - 33, Boulevard Sadi Carnot, 95880 ENGHIEN LES BAINS - France


Monsieur Alain BATARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-47

Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29

Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie ; produits de l'imprimerie articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier d'emballage, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou matières plastiques, cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Télécommunications. Agences de presse et d'informations Communications par terminaux d'ordinateurs. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Editions de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.