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Marques déposées par la société BATAILLEY Robert
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CHATEAU LA GRAVETTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA GRAVETTE
BATAILLEY Robert

Numéro de dépôt :
1466328
Date de dépôt :
10/05/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/05/2008

Présentation de la marque CHATEAU LA GRAVETTE

Déposée le 10 mai 1988 par la société BATAILLEY Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA GRAVETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BATAILLEY Robert domicilié(e) 2, route du Puy, 33250 CISSAC (dossier no 2114845) - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 838 783 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BATAILLEY Robert domicilié(e) (dossier no 2114845) - France.

La marque CHATEAU LA GRAVETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1466328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LA GRAVETTE est expirée depuis le 10 mai 2008.

BATAILLEY Robert a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA GRAVETTE , CHATEAU LE LUC Appellation Haut Médoc Contrôlée


BATAILLEY Robert - 2, route du Puy, 33250 CISSAC (dossier no 2114845) - France - SIREN 329838783


BATAILLEY Robert - (dossier no 2114845) - France


Renouvellement sans limitation le 20 avril 1998 n°2114845 - Publication au BOPI 1998-04-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-44

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LA GRAVETTE