Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE LUC
BATAILLEY Chateau Le Luc BATAILLEY Robert

Numéro de dépôt :
1675951
Date de dépôt :
25/06/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/06/2011
CHATEAU LE LUC de BATAILLEY Chateau Le Luc BATAILLEY Robert

Présentation de la marque CHATEAU LE LUC

Déposée le 25 juin 1991 par la société BATAILLEY Chateau Le Luc BATAILLEY Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LE LUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BATAILLEY Chateau Le Luc BATAILLEY Robert domicilié(e) 2 route du Puy, 33250 CISSAC (dossier no 2202441) - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 838 783 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BATAILLEY Robert domicilié(e) (dossier no 2202441) - France.

La marque CHATEAU LE LUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1675951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LE LUC est expirée depuis le 25 juin 2011.


BATAILLEY Chateau Le Luc BATAILLEY Robert - 2 route du Puy, 33250 CISSAC (dossier no 2202441) - France - SIREN 329838783


BATAILLEY Robert - (dossier no 2202441) - France


Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2001 n°2202441 - Publication au BOPI 2001-07-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52

Inscription le 28 septembre 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°331541 - Publication au BOPI 2001-09-28

Inscription le 18 septembre 2001 - Demande de relevé de déchéance n°331141 - Publication au BOPI 2001-09-18

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LE LUC