Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TRUFFES BROSSEES EXTRA ALPHONSE PECOUL
BATAILLET André - Successeur PECOUL

Numéro de dépôt :
93484686
Date de dépôt :
17/09/1993
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS

Présentation de la marque TRUFFES BROSSEES EXTRA ALPHONSE PECOUL

Déposée le 17 septembre 1993 par BATAILLET André - Successeur PECOUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « TRUFFES BROSSEES EXTRA ALPHONSE PECOUL »

Le déposant est BATAILLET André - Successeur PECOUL, domicilié(e) 58, avenue Clémenceau, 84200 CARPENTRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BATAILLET André - Successeur PECOUL CONSERVES ALIMENTAIRES - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BATAILLET André - Successeur PECOUL - 58, avenue Clémenceau, 84200 CARPENTRAS - France


BATAILLET André - Successeur PECOUL CONSERVES ALIMENTAIRES - France


Inscription le 29 juillet 1998 - Rejet total n°258943 - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1998-07-29

Conserves de truffes