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Marques déposées par monsieur BATAILLE Serge
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DOMAINE DE CONTY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CONTY
Monsieur BATAILLE Serge

Numéro de dépôt :
1710032
Date de dépôt :
16/06/1989
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
16/06/1999

Présentation de la marque DOMAINE DE CONTY

Déposée le 16 juin 1989 par monsieur BATAILLE Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « DOMAINE DE CONTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BATAILLE Serge domicilié(e) Domaine de conty, 24100 BERGERAC - France.

La marque DOMAINE DE CONTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CONTY est expirée depuis le 16 juin 1999.

BATAILLE Serge a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE CONTY


Monsieur BATAILLE Serge - Domaine de conty, 24100 BERGERAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Vin AOC provenant de l'exploitation exactement dénommé "DOMAINE DE CONTY