DOMAINE DE CONTY
Présentation de la marque DOMAINE DE CONTY
Déposée le 12 janvier 1979 par monsieur BATAILLE Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « DOMAINE DE CONTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE CONTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1084214.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DOMAINE DE CONTY est expirée depuis le 12 janvier 1989.
BATAILLE Serge a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-035