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Marques déposées par BATAILLE Martial - CHARMES
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DOMAINE DE LA CAILLOTIERE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA CAILLOTIERE
BATAILLE Martial - CHARMES

Numéro de dépôt :
1713692
Date de dépôt :
16/12/1991
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
16/12/2011

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CAILLOTIERE

Déposée le 16 décembre 1991 par BATAILLE Martial - CHARMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE LA CAILLOTIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BATAILLE Martial - CHARMES domicilié(e) 69640 DENICE (dossier no 2210728) - 69640 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BATAILLE MARTIAL domicilié(e) LES GRANDES TERRES,69640 DENICE (dossier no 2210728) - 69640 - France.

La marque DOMAINE DE LA CAILLOTIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA CAILLOTIERE est expirée depuis le 16 décembre 2011.


BATAILLE Martial - CHARMES - 69640 DENICE (dossier no 2210728) - 69640 - France


BATAILLE MARTIAL - LES GRANDES TERRES,69640 DENICE (dossier no 2210728) - 69640 - France


Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2001 n°2210728 - Publication au BOPI 2001-11-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

Vin A.O.C. BEAUJOLAIS provenant de l'exploitation exactement désignée: DOMAINE DE LA CAILLOTIERE