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Marques déposées par BATAILLE Marc
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MODULE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MODULE
BATAILLE Marc

Numéro de dépôt :
1289068
Date de dépôt :
08/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/2004
MODULE de BATAILLE Marc

Présentation de la marque MODULE

Déposée le 8 novembre 1984 par BATAILLE Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BATAILLE Marc, domicilié(e) 1, Sentier des Auges, 77160 PROVINS (dossier no 2032725) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marc BATAILLE domicilié(e) (dossier no 2032725) - France.

La marque MODULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODULE est expirée depuis le 8 novembre 2004.


BATAILLE Marc - 1, Sentier des Auges, 77160 PROVINS (dossier no 2032725) - France


Monsieur Marc BATAILLE - (dossier no 2032725) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-03

Renouvellement sans limitation le 26 avril 1994 n°2032725 - Publication au BOPI 1994-04-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-14

Inscription le 10 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°383380 - Publication au BOPI 2003-12-10

Inscription le 2 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°349887 - Publication au BOPI 2002-07-02

Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitumes, maisons transportables;monuments en pierre; cheminées.