Marque enregistrée - Marque en non vigueur

squête, le skate français
M. Bataille Louis
M. Caffin Guillaume
M. Caffin Pierre
M. Bourdonnais Alexandre
M. Alliot Nicolas

Numéro de dépôt :
4088675
Date de dépôt :
05/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/05/2024
squête, le skate français de Bataille Louis

Présentation de la marque squête, le skate français

Déposée le 5 mai 2014 par monsieur Bataille Louis, monsieur Caffin Guillaume, monsieur Caffin Pierre, monsieur Bourdonnais Alexandre, monsieur Alliot Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « squête, le skate français » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-22 du 30 mai 2014.

Les déposants sont monsieur Bataille Louis domicilié(e) Ferme Neuve, RD 307 - 78121 - CRESPIERES - France, monsieur Caffin Guillaume domicilié(e) Ferme Neuve, RD 307 - 78121 - CRESPIERES - France, monsieur Caffin Pierre domicilié(e) Ferme Neuve, RD 307 - 78121 - CRESPIERES - France, monsieur Bourdonnais Alexandre domicilié(e) Ferme Neuve, RD 307 - 78121 - CRESPIERES - France, monsieur Alliot Nicolas domicilié(e) Ferme Neuve, RD 307 - 78121 - CRESPIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bataille Louis domicilié(e) Ferme Neuve, RD 307 - 78121 - CRESPIERES - France.

La marque squête, le skate français a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4088675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque squête, le skate français est expirée depuis le 5 mai 2024.


M. Bataille Louis - Ferme Neuve, RD 307 - 78121 - CRESPIERES - France

M. Caffin Guillaume - Ferme Neuve, RD 307 - 78121 - CRESPIERES - France

M. Caffin Pierre - Ferme Neuve, RD 307 - 78121 - CRESPIERES - France

M. Bourdonnais Alexandre - Ferme Neuve, RD 307 - 78121 - CRESPIERES - France

M. Alliot Nicolas - Ferme Neuve, RD 307 - 78121 - CRESPIERES - France


M. Bataille Louis - Ferme Neuve, RD 307 - 78121 - CRESPIERES - France


Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.