Marque enregistrée - Marque en vigueur

Truffes noires de Montcuq
M. BATAILLE Jean-Paul

Numéro de dépôt :
4230764
Date de dépôt :
02/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/12/2025
Truffes noires de Montcuq de BATAILLE Jean-Paul

Présentation de la marque Truffes noires de Montcuq

Déposée le 2 décembre 2015 par monsieur BATAILLE Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Truffes noires de Montcuq » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est monsieur BATAILLE Jean-Paul domicilié(e) Montagnac, 46800 LEBREIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BATAILLE Jean-Paul domicilié(e) Montagnac, 46800 LEBREIL - France.

La marque Truffes noires de Montcuq a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4230764.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Truffes noires de Montcuq arrivera à expiration en date du 2 décembre 2025.


M. BATAILLE Jean-Paul - Montagnac, 46800 LEBREIL - France


M. BATAILLE Jean-Paul - Montagnac, 46800 LEBREIL - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;

Fruits et légumes frais ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).