Marque enregistrée - Marque en non vigueur
REPOUSCAPIL
Numéro de dépôt :
1463605
Date de dépôt :
04/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/05/1998
Présentation de la marque REPOUSCAPIL
Déposée le 4 mai 1988 par BATAILLE Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REPOUSCAPIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque REPOUSCAPIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1463605.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REPOUSCAPIL est expirée depuis le 4 mai 1998.
BATAILLE Jean-Marie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-41