Déposée le 30 juin 1976 par monsieur Bataille (Jean-Marie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « LES VILLAS SOLAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Bataille (Jean-Marie domicilié(e) 2, rue de l'Abbé-Cornu, Saint-Dizier (Haute-Marne). - France.
La marque LES VILLAS SOLAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 960542.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Bataille (Jean-Marie) - 2, rue de l'Abbé-Cornu, Saint-Dizier (Haute-Marne). - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-521
Matériaux de construction, pierres naturelles artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction de routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre, cheminées;constructions et réparations;services divers;construction (services d'ingénieurs);construction de maisons, de villas, de petites villas, de pavillons;études de projets (sans rapport avec la conduite des affaires);service de logement;entretien et réparation de bâtiments, maisons, villas, petites villas, pavillons.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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