Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
BIOCHIRURGIEN
Numéro de dépôt :
3551870
Date de dépôt :
28/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque BIOCHIRURGIEN
Déposée le 28 janvier 2008 par BATAILLE Jean Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOCHIRURGIEN »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BATAILLE Jean Marie a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10
Inscription le 7 juillet 2009 - Rejet total n°501510 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-07