Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BATAILLE Jean Marie
/
BIOCHIRURGIE IMMATERIELLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOCHIRURGIE IMMATERIELLE
BATAILLE Jean Marie

Numéro de dépôt :
3551868
Date de dépôt :
28/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2018
BIOCHIRURGIE IMMATERIELLE de BATAILLE Jean Marie

Présentation de la marque BIOCHIRURGIE IMMATERIELLE

Déposée le 28 janvier 2008 par BATAILLE Jean Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOCHIRURGIE IMMATERIELLE »

Le déposant est BATAILLE Jean Marie domicilié(e) 10 Rue de Fécamp - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BATAILLE Jean Marie domicilié(e) 10 Rue de Fécamp - 75012 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOCHIRURGIE IMMATERIELLE est expirée depuis le 28 janvier 2018.

BATAILLE Jean Marie a également déposé les autres marques suivantes : DRAINO-LYMPHOLOGUE D.L , ONDOBIOCHIRURGIEN , ONDOBIOLOGISTE , BIOMAGNÉTISEUR , MASSAGE RÉNOVATEUR M.R , ONDODRAINOLYMPHOLOGUE , ONDOBIOMAGNETISEUR , CHIRURGIE IMMATERIELLE CHIM , ONDOBIOTHERAPEUTE , ONDOBIOLOGIE


BATAILLE Jean Marie - 10 Rue de Fécamp - 75012 - PARIS - France


BATAILLE Jean Marie - 10 Rue de Fécamp - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Inscription le 10 juin 2009 - Rejet partiel n°499541 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-10

Service d'edition et de publication de supports écrits et audiovisuels.