Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BIO-MAGNETISEUR
Numéro de dépôt :
1623352
Date de dépôt :
07/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/03/1999
Présentation de la marque BIO-MAGNETISEUR
Déposée le 7 mars 1989 par BATAILLE Jean Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIO-MAGNETISEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BIO-MAGNETISEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623352.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO-MAGNETISEUR est expirée depuis le 7 mars 1999.
BATAILLE Jean Marie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14