Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO-CUISEUR
BATAILLE Jean-Marie, IFACE

Numéro de dépôt :
1412058
Date de dépôt :
05/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/06/1997

Présentation de la marque BIO-CUISEUR

Déposée le 5 juin 1987 par BATAILLE Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIO-CUISEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BATAILLE Jean-Marie, IFACE, domicilié(e) 9, rue de CAPRI, 75012 PARIS. - France.

La marque BIO-CUISEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1412058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO-CUISEUR est expirée depuis le 5 juin 1997.

BATAILLE Jean-Marie a également déposé les autres marques suivantes : LES VILLANETTES , VITALAROME , DRAINO-LYMPHOLOGUE D.L , BIO-MAGNETISEUR , ONDOBIOCHIRURGIEN , ONDOBIOLOGISTE , BIOMAGNETISME HUMAIN , LES ECOLOGITES , LES VILLAGETTES , GB


BATAILLE Jean-Marie, IFACE - 9, rue de CAPRI, 75012 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.