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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BATAILLE INDUSTRIE
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SURFIXATION BATAILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SURFIXATION BATAILLE
BATAILLE INDUSTRIE S.A.

Numéro de dépôt :
1177976
Date de dépôt :
12/03/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque SURFIXATION BATAILLE

Déposée le 12 mars 1981 par la Société Anonyme (SA) BATAILLE INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SURFIXATION BATAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BATAILLE INDUSTRIE domicilié(e) 96, rue Broca, 75013 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque SURFIXATION BATAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1177976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SURFIXATION BATAILLE est expirée depuis le 12 mars 1991.

BATAILLE INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : SNOWWAVE


BATAILLE INDUSTRIE S.A. - 96, rue Broca, 75013 PARIS. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-03

Articles chaussants pour le ski, fixations de ski y compris leurs parties et accessoires.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].