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Marques déposées par Bataille Denis
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CHATEAU LA POMELLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU LA POMELLE
Bataille Denis

Numéro de dépôt :
98766560
Date de dépôt :
21/12/1998
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
21/12/2028

Présentation de la marque CHATEAU LA POMELLE

Déposée le 21 décembre 1998 par Bataille Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA POMELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-06 du 5 février 1999.

Le déposant est Bataille Denis domicilié(e) 17 chemin de belliquet - 33500 - LIBOURNE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Bataille Denis domicilié(e) 17 chemin de belliquet - 33500 - LIBOURNE - France.

La marque CHATEAU LA POMELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98766560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU LA POMELLE arrivera à expiration en date du 21 décembre 2028.


Bataille Denis - 17 chemin de belliquet - 33500 - LIBOURNE - France


M. Bataille Denis - 17 chemin de belliquet - 33500 - LIBOURNE - France


Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2008 n°2386135 - Publication au BOPI 2008-10-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-24

Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06

Renouvellement sans limitation le 20 février 2019 n°2707163 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-02-20

Inscription le 26 juillet 2019 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°765015 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-07-26

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée " CHATEAU LA POMELLE ".