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Marques déposées par Bataille Daniel
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CHATEAU DE CAZES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU DE CAZES
Bataille Daniel

Numéro de dépôt :
98766559
Date de dépôt :
21/12/1998
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
21/12/2028

Présentation de la marque CHATEAU DE CAZES

Déposée le 21 décembre 1998 par Bataille Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DE CAZES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-06 du 5 février 1999.

Le déposant est Bataille Daniel domicilié(e) 17 chemin de belliquet - 33500 - LIBOURNE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Bataille Daniel domicilié(e) 17 chemin de belliquet - 33500 - LIBOURNE - France.

La marque CHATEAU DE CAZES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98766559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU DE CAZES arrivera à expiration en date du 21 décembre 2028.


Bataille Daniel - 17 chemin de belliquet - 33500 - LIBOURNE - France


M. Bataille Daniel - 17 chemin de belliquet - 33500 - LIBOURNE - France


Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2008 n°2386134 - Publication au BOPI 2008-10-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-24

Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06

Renouvellement sans limitation le 20 février 2019 n°2707092 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-02-20

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée " CHATEAU DE CAZES ".