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Marques déposées par BATAILLE Charles
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COURONNEMENT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COURONNEMENT
BATAILLE Charles, Georges

Numéro de dépôt :
1623636
Date de dépôt :
19/10/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/10/2010

Présentation de la marque COURONNEMENT

Déposée le 19 octobre 1990 par BATAILLE Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COURONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BATAILLE Charles, Georges, domicilié(e) 18, rue Fontange, 13006 MARSEILLE (dossier no 2184555) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) (dossier no 2184555) - France.

La marque COURONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COURONNEMENT est expirée depuis le 19 octobre 2010.

BATAILLE Charles a également déposé les autres marques suivantes : CARRE D'AMOUR , PISTACHIE


BATAILLE Charles, Georges - 18, rue Fontange, 13006 MARSEILLE (dossier no 2184555) - France


CABINET ROMAN - (dossier no 2184555) - France


Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2000 n°2184555 - Publication au BOPI 2000-10-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14

Produits laitiers, fromages