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Marques déposées par monsieur BATAILLE Charles Georges
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LES MARCHES DE PROVENCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES MARCHES DE PROVENCE
M. BATAILLE Charles Georges

Numéro de dépôt :
1643418
Date de dépôt :
27/11/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/11/2030

Présentation de la marque LES MARCHES DE PROVENCE

Déposée le 27 novembre 1990 par monsieur BATAILLE Charles Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES MARCHES DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BATAILLE Charles Georges domicilié(e) Les Ongles, 83560 VINON SUR VERDON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN ANDRE, M. ANDRE Jean domicilié(e) 35 rue Paradis, BP 30064, 13484 Marseille Cedex 20 - France.

La marque LES MARCHES DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES MARCHES DE PROVENCE arrivera à expiration en date du 27 novembre 2030.

BATAILLE Charles Georges a également déposé les autres marques suivantes : LA CACHEILLE , LE CACHA


M. BATAILLE Charles Georges - Les Ongles, 83560 VINON SUR VERDON - France


CABINET ROMAN ANDRE, M. ANDRE Jean - 35 rue Paradis, BP 30064, 13484 Marseille Cedex 20 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2000 n°2186633 - Publication au BOPI 2000-11-24

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2010 n°2456558 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-11-30

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2020 n°2761836 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-10-12

Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus, gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces ; épices ; glace à rafraichir;

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt;

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons;

Boissons alcooliques (à l'exception des vins et eaux-de-vie), vins bénéficiant de l'une des appellations d'origine Provence, eau-de-vie de vin originaire de Provence eau-de-vie de marc originaire de Provence.