Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATAILLARD LE BON VIN
BATAILLARD & Cie AG (Société de Droit Suisse)

Numéro de dépôt :
98758572
Date de dépôt :
10/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/11/2008

Présentation de la marque BATAILLARD LE BON VIN

Déposée le 10 novembre 1998 par BATAILLARD & Cie AG (Société de Droit Suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BATAILLARD LE BON VIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-51 du 18 décembre 1998.

Le déposant est BATAILLARD & Cie AG (Société de Droit Suisse), domicilié(e) Hasenmoosstrasse 33, CH-5023 ROTHBURG, Suisse - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Claude GUIU Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque BATAILLARD LE BON VIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98758572.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATAILLARD LE BON VIN est expirée depuis le 10 novembre 2008.


BATAILLARD & Cie AG (Société de Droit Suisse) - Hasenmoosstrasse 33, CH-5023 ROTHBURG, Suisse - Suisse


Cabinet Claude GUIU Conseil en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-16

Publication - Publication le 18 déc. 1998 au BOPI 1998-51

Vins.