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Marques déposées par BATAILLARD André
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l'espace KIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

l'espace KIT
BATAILLARD André

Numéro de dépôt :
1227744
Date de dépôt :
18/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/02/1993

Présentation de la marque l'espace KIT

Déposée le 18 février 1983 par BATAILLARD André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « l'espace KIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BATAILLARD André domicilié(e) 14, avenue Stinville, 94220 CHARENTON LE PONT. BUSSIERE Denise, 14, avenue Stinville, 94220 CHARENTON LE PONT. - France.

La marque l'espace KIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'espace KIT est expirée depuis le 18 février 1993.


BATAILLARD André - 14, avenue Stinville, 94220 CHARENTON LE PONT. BUSSIERE Denise, 14, avenue Stinville, 94220 CHARENTON LE PONT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-28

Meubles, glaces cadres; articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.