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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BATA
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VERNON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VERNON
BATA S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1599397
Date de dépôt :
27/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/2010
VERNON de BATA

Présentation de la marque VERNON

Déposée le 27 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) BATA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VERNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BATA domicilié(e) 57770 MOUSSEY (dossier no 2173487) - France et immatriculée sous le numéro RCS 355 802 190 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) (dossier no 2173487) - France.

La marque VERNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1599397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VERNON est expirée depuis le 27 juin 2010.

BATA a également déposé les autres marques suivantes : SUNDROPS , ATHLETES WORLD , SAFARI BOOTS , DESIGNER S COLLECTION BATA , DETENTE , POWER POINTS , P'TITS PAS DE BATA , AERODANCERS , CELLOCRÊPE , GRIP'PONT


BATA S.A. Société Anonyme - 57770 MOUSSEY (dossier no 2173487) - France - SIREN 355802190


CABINET HERRBURGER - (dossier no 2173487) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-12

Renouvellement avec limitation le 22 mai 2000 n°2173487 - Publication au BOPI 2000-05-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50

Inscription le 12 mars 2002 - Concession de licence n°342537 - Publication au BOPI 2002-03-12

Inscription le 24 février 2005 - Transmission totale de propriété n°408191 - Publication au BOPI 2005-02-24

Inscription le 28 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°313753 - Publication au BOPI 2000-12-28

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.