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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BATA
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TUNNEL SYSTEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TUNNEL SYSTEM
BATA S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1549076
Date de dépôt :
01/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/09/1999

Présentation de la marque TUNNEL SYSTEM

Déposée le 1 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) BATA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TUNNEL SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BATA domicilié(e) 57770 MOUSSEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque TUNNEL SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1549076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUNNEL SYSTEM est expirée depuis le 1 septembre 1999.

BATA a également déposé les autres marques suivantes : SUNDROPS , ATHLETES WORLD , SAFARI BOOTS , DESIGNER S COLLECTION BATA , DETENTE , POWER POINTS , P'TITS PAS DE BATA , AERODANCERS , CELLOCRÊPE , GRIP'PONT


BATA S.A. (société anonyme) - 57770 MOUSSEY - France


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08

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