Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUTE LA FAMILLE PORTE BATA
Bata S.A.

Numéro de dépôt :
934862
Date de dépôt :
10/10/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TOUTE LA FAMILLE PORTE BATA

Déposée le 10 octobre 1975 par la Société Anonyme (SA) Bata auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TOUTE LA FAMILLE PORTE BATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Bata domicilié(e) (soc. an.), Moussey (Moselle). - France.

La marque TOUTE LA FAMILLE PORTE BATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 934862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque TOUTE LA FAMILLE PORTE BATA est expirée depuis le 10 octobre 1985.

Bata a également déposé les autres marques suivantes : SUNDROPS , ATHLETES WORLD , SAFARI BOOTS , DESIGNER S COLLECTION BATA , DETENTE , POWER POINTS , P'TITS PAS DE BATA , AERODANCERS , CELLOCRÊPE , GRIP'PONT


Bata S.A. - (soc. an.), Moussey (Moselle). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-482

Bottes, souliers, pantoufles et tous articles chaussants.