Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNDROPS
BATA S.A.

Numéro de dépôt :
1175505
Date de dépôt :
27/05/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque SUNDROPS

Déposée le 27 mai 1981 par la Société Anonyme (SA) BATA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUNDROPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BATA domicilié(e) 57770 MOUSSEY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque SUNDROPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1175505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SUNDROPS est expirée depuis le 27 mai 1991.

BATA a également déposé les autres marques suivantes : ATHLETES WORLD , SAFARI BOOTS , DESIGNER S COLLECTION BATA , DETENTE , POWER POINTS , P'TITS PAS DE BATA , AERODANCERS , CELLOCRÊPE , GRIP'PONT , CRETE


BATA S.A. - 57770 MOUSSEY. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-49

Inscription le 18 décembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°50224 - Publication au BOPI 1990-12-18

Inscription - Transmission de propriété n°36121 - Publication au BOPI

Chaussures et leurs parties.