PAS UN PAS SANS BATA
Présentation de la marque PAS UN PAS SANS BATA
Déposée le 10 octobre 1975 par la Société Anonyme (SA) Bata auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PAS UN PAS SANS BATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque PAS UN PAS SANS BATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 934860.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque PAS UN PAS SANS BATA est expirée depuis le 10 octobre 1985.
Bata a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-482