P'TITS PAS DE BATA
Présentation de la marque P'TITS PAS DE BATA
Déposée le 12 avril 1984 par la Société Anonyme (SA) BATA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « P'TITS PAS DE BATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque P'TITS PAS DE BATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1268552.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P'TITS PAS DE BATA est expirée depuis le 12 avril 1994.
BATA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-38