Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P'TITS PAS DE BATA
BATA S.A., (société anonyme), 57770 MOUSSEY.

Numéro de dépôt :
1268552
Date de dépôt :
12/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/1994
P\'TITS PAS DE BATA de BATA

Présentation de la marque P'TITS PAS DE BATA

Déposée le 12 avril 1984 par la Société Anonyme (SA) BATA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « P'TITS PAS DE BATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BATA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT de KERAVENANT et HERRBURGER. - France.

La marque P'TITS PAS DE BATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1268552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P'TITS PAS DE BATA est expirée depuis le 12 avril 1994.

BATA a également déposé les autres marques suivantes : SUNDROPS , ATHLETES WORLD , SAFARI BOOTS , DESIGNER S COLLECTION BATA , DETENTE , POWER POINTS , AERODANCERS , CELLOCRÊPE , GRIP'PONT , CRETE


BATA S.A., (société anonyme), 57770 MOUSSEY. - France


Cabinet BERT de KERAVENANT et HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-38

Vêtements, chaussures et tous articles chaussants, chapellerie.