Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FREE SHOES
Numéro de dépôt :
1273459
Date de dépôt :
21/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/05/1994
Présentation de la marque FREE SHOES
Déposée le 21 mai 1984 par la Société Anonyme (SA) BATA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FREE SHOES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FREE SHOES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1273459.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREE SHOES est expirée depuis le 21 mai 1994.
BATA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-45