Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DETENTE
Numéro de dépôt :
1009735
Date de dépôt :
24/02/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque DETENTE
Déposée le 24 février 1977 par la Société Anonyme (SA) BATA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DETENTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DETENTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1009735.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DETENTE est expirée depuis le 24 février 1987.
BATA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-016