BATA MODE ET QUALITE A VOTRE PRIX

BATA S.A., société anonyme, 57770 MOUSSEY.

Présentation de la marque BATA MODE ET QUALITE A VOTRE PRIX

Déposée le 12 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) BATA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BATA MODE ET QUALITE A VOTRE PRIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BATA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque BATA MODE ET QUALITE A VOTRE PRIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATA MODE ET QUALITE A VOTRE PRIX est expirée depuis le 12 septembre 1995.

BATA a également déposé les autres marques suivantes : SUNDROPS , ATHLETES WORLD , SAFARI BOOTS , DESIGNER S COLLECTION BATA , DETENTE , POWER POINTS , P'TITS PAS DE BATA , AERODANCERS , CELLOCRÊPE , GRIP'PONT