Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BATA
Numéro de dépôt :
1136354
Date de dépôt :
29/05/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque BATA
Déposée le 29 mai 1980 par la Société Anonyme (SA) BATA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1136354.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque BATA est expirée depuis le 29 mai 1990.
BATA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-052