Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATA
BATA S.A.

Numéro de dépôt :
1136354
Date de dépôt :
29/05/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BATA

Déposée le 29 mai 1980 par la Société Anonyme (SA) BATA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BATA domicilié(e) 57 770 MOUSSEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque BATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1136354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque BATA est expirée depuis le 29 mai 1990.

BATA a également déposé les autres marques suivantes : SUNDROPS , ATHLETES WORLD , SAFARI BOOTS , DESIGNER S COLLECTION BATA , DETENTE , POWER POINTS , P'TITS PAS DE BATA , AERODANCERS , CELLOCRÊPE , GRIP'PONT


BATA S.A. - 57 770 MOUSSEY - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-052

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.