BABY BATA
Présentation de la marque BABY BATA
Déposée le 24 février 1977 par la Société Anonyme (SA) BATA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BABY BATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque BABY BATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1009737.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque BABY BATA est expirée depuis le 24 février 1987.
BATA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-016