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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BATA
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B POP CLUB BATA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

B POP CLUB BATA
BATA S.A.

Numéro de dépôt :
1368659
Date de dépôt :
26/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/08/2006
B POP CLUB BATA de BATA

Présentation de la marque B POP CLUB BATA

Déposée le 26 août 1986 par la Société Anonyme (SA) BATA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « B POP CLUB BATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BATA domicilié(e) 57770 MOUSSEY (dossier no 2071692) - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 207 573 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) (dossier no 2071692) - France.

La marque B POP CLUB BATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1368659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque B POP CLUB BATA est expirée depuis le 26 août 2006.

BATA a également déposé les autres marques suivantes : SUNDROPS , ATHLETES WORLD , SAFARI BOOTS , DESIGNER S COLLECTION BATA , DETENTE , POWER POINTS , P'TITS PAS DE BATA , AERODANCERS , CELLOCRÊPE , GRIP'PONT


BATA S.A. - 57770 MOUSSEY (dossier no 2071692) - France - SIREN 305207573


CABINET HERRBURGER - (dossier no 2071692) - France


Renouvellement sans limitation le 1 juillet 1996 n°2071692 - Publication au BOPI 1996-07-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06

Inscription le 12 mars 2002 - Concession de licence n°342537 - Publication au BOPI 2002-03-12

Inscription le 28 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°313753 - Publication au BOPI 2000-12-28

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