ARMORIAL
Présentation de la marque ARMORIAL
Déposée le 9 novembre 1976 par la Société Anonyme (SA) BATA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ARMORIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ARMORIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1001622.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ARMORIAL est expirée depuis le 9 novembre 1986.
BATA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-003