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Marques déposées par BATA Schuh A.G
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CONSTELLA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSTELLA
BATA Schuh A.G.

Numéro de dépôt :
1543091
Date de dépôt :
25/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/07/1999
CONSTELLA de BATA Schuh A.G

Présentation de la marque CONSTELLA

Déposée le 25 juillet 1989 par BATA Schuh A.G auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONSTELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BATA Schuh A.G., domicilié(e) MOEHLIN SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.

La marque CONSTELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSTELLA est expirée depuis le 25 juillet 1999.

BATA Schuh A.G a également déposé les autres marques suivantes : BATA BULLETS , SPARX , PIC'N PAY


BATA Schuh A.G. - MOEHLIN SUISSE - Suisse


Cabinet HERRBURGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03

Inscription le 8 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242470 - Publication au BOPI 1997-09-08

Inscription le 18 décembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°50224 - Publication au BOPI 1990-12-18

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