BATA BULLETS
Présentation de la marque BATA BULLETS
Déposée le 25 juillet 1989 par BATA Schuh A.G auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BATA BULLETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BATA BULLETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543089.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATA BULLETS est expirée depuis le 25 juillet 1999.
BATA Schuh A.G a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03
Inscription le 8 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242470 - Publication au BOPI 1997-09-08
Inscription le 18 décembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°50224 - Publication au BOPI 1990-12-18