Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Plume
BATA HELLOCOURT S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99800260
Date de dépôt :
30/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/06/2009

Présentation de la marque Plume

Déposée le 30 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) BATA HELLOCOURT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Plume » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BATA HELLOCOURT domicilié(e) 57770 MOUSSEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 026 550 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque Plume a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Plume est expirée depuis le 30 juin 2009.

BATA HELLOCOURT a également déposé les autres marques suivantes : CALESO , OPTIMA BY BATA , I IMBERT , GAETAN DE MUSSIDAN


BATA HELLOCOURT S.A. Société Anonyme - 57770 MOUSSEY - France - SIREN 389026550


CABINET HERRBURGER - France


Inscription le 30 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°373262 - Publication au BOPI 2003-06-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Articles chaussants.