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Marques déposées par la société étrangère BATA BRANDS SA
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PAS UN PAS SANS BATA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PAS UN PAS SANS BATA
BATA BRANDS SA, Société de droit suisse

Numéro de dépôt :
1323524
Date de dépôt :
17/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/09/2025
PAS UN PAS SANS BATA de BATA BRANDS SA

Présentation de la marque PAS UN PAS SANS BATA

Déposée le 17 septembre 1985 par la société étrangère BATA BRANDS SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAS UN PAS SANS BATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère BATA BRANDS SA domicilié(e) Avenue de Rhodanie, 70 - 1007 - LAUSANNE - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie domicilié(e) 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque PAS UN PAS SANS BATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PAS UN PAS SANS BATA arrivera à expiration en date du 17 septembre 2025.

BATA BRANDS SA a également déposé les autres marques suivantes : MARIE-CLAIRE , SANDAK


BATA BRANDS SA, Société de droit suisse - Avenue de Rhodanie, 70 - 1007 - LAUSANNE - Suisse


CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie - 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2053616 - Publication au BOPI 1995-39

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-12

Renouvellement sans limitation le 18 août 2005 n°2295298 - Publication au BOPI 2005-08-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-09

Inscription le 28 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°313753 - Publication au BOPI 2000-12-28

Inscription le 12 mars 2002 - Concession de licence n°342537 - Publication au BOPI 2002-03-12

Inscription le 24 février 2005 - Transmission totale de propriété n°408191 - Publication au BOPI 2005-02-24

Inscription le 16 avril 2012 - Changement d'adresse n°573826 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-16

Inscription le 21 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°651018 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-04-21

Renouvellement sans limitation le 21 avril 2015 n°2584837 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-04-21

Inscription le 27 novembre 2017 - Changement d'adresse n°712154 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-27

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