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Marques déposées par la société étrangère BATA BRAND SA
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BATA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BATA
BATA BRAND SA, Société de droit suisse

Numéro de dépôt :
1346921
Date de dépôt :
20/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/03/2026
BATA de BATA BRAND SA

Présentation de la marque BATA

Déposée le 20 mars 1986 par la société étrangère BATA BRAND SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère BATA BRAND SA domicilié(e) Avenue de Rhodanie, 70 - 1007 - LAUSANNE - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie domicilié(e) 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque BATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1346921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BATA arrivera à expiration en date du 20 mars 2026.


BATA BRAND SA, Société de droit suisse - Avenue de Rhodanie, 70 - 1007 - LAUSANNE - Suisse


CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie - 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2063514 - Publication au BOPI 1996-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-12

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2006 n°2305286 - Publication au BOPI 2006-01-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-35

Inscription le 28 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°313753 - Publication au BOPI 2000-12-28

Inscription le 12 mars 2002 - Concession de licence n°342537 - Publication au BOPI 2002-03-12

Inscription le 24 février 2005 - Transmission totale de propriété n°408191 - Publication au BOPI 2005-02-24

Inscription le 12 mars 2012 - Changement d'adresse n°571351 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-12

Inscription le 21 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°651018 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-04-21

Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2015 n°2604549 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2015-12-15

Inscription le 27 novembre 2017 - Changement d'adresse n°712154 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-27

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Vêtements, chaussures et tous articles chaussants, accessoires de chaussures non compris dans d'autres classes, chapellerie.Jeux, jouets, articles de gymnastiques et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].