Déposée le 13 novembre 1981 par la Société Anonyme (SA) BAT-TARAFLEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SANOSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BAT-TARAFLEX domicilié(e) 57, boulevard Garibaldi, 69170 TARARE (France). - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel LAURENT. - France.
La marque SANOSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1187326.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Changement de dénomination n°38896 - Publication au BOPI 1982-15
Feuilles, films en matière plastique;feuilles, films en matière plastique ayant reçu un traitement fongistatique et bactériostatique.Revêtements de sol et de parois; revêtements de sol et de parois en matière plastique ayant reçu un traitement fongistatique et bactériostatique.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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