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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BAT (SUISSE) (société de droit suisse
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MAROCAINE VAUTIER MARYLAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAROCAINE VAUTIER MARYLAND
BAT (SUISSE) S.A. (société de droit suisse)

Numéro de dépôt :
1367407
Date de dépôt :
23/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/04/1996
MAROCAINE VAUTIER MARYLAND de BAT (SUISSE) (société de droit suisse

Présentation de la marque MAROCAINE VAUTIER MARYLAND

Déposée le 23 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) BAT (SUISSE) (société de droit suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAROCAINE VAUTIER MARYLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BAT (SUISSE) (société de droit suisse domicilié(e) 43, route des Acacias, 1211 GENEVE (Suisse). - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque MAROCAINE VAUTIER MARYLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1367407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAROCAINE VAUTIER MARYLAND est expirée depuis le 23 avril 1996.


BAT (SUISSE) S.A. (société de droit suisse) - 43, route des Acacias, 1211 GENEVE (Suisse). - Suisse


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-04

Tabacs manufacturés ou non.