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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAT.ISOL
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BAT'ISOL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BAT'ISOL
BAT.ISOL (Société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
3232855
Date de dépôt :
24/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
BAT\'ISOL de BAT.ISOL

Présentation de la marque BAT'ISOL

Déposée le 24 juin 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAT.ISOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « BAT'ISOL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAT.ISOL domicilié(e) Rue des artisans, Zac [terre de Camargue],30220 AIGUES MORTES - 30220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV & SUD 11B18 MA FR1 domicilié(e) 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 22

BAT.ISOL a également déposé les autres marques suivantes : BRICO-ISOL


BAT.ISOL (Société à responsabilité limitée) - Rue des artisans, Zac [terre de Camargue],30220 AIGUES MORTES - 30220 - France


CABINET BREV & SUD 11B18 MA FR1 - 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Inscription le 11 mai 2004 - Rejet total n°392424 - Publication au BOPI 2004-05-11

Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; matières et tissus isolants ; peintures et vernis isolants ; papier isolant ; feuille métallique isolantes ; matières pour l'insonorisation, pellicules en matières plastiques autres que pour l'emballage. Matériaux de construction non métalliques, constructions transportables non métalliques. Bâches, bâches de véhicules, filets, sacs, voiles.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.