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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BAT'IMM
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MAISONS BOURGEOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISONS BOURGEOIS
BAT'IMM, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95593081
Date de dépôt :
28/09/1995
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
28/09/2005

Présentation de la marque MAISONS BOURGEOIS

Déposée le 28 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) BAT'IMM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « MAISONS BOURGEOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-47 du 24 novembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BAT'IMM domicilié(e) 70 rue Prévert, 25000 BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 821 297 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL JURIS FRANCHE COMTE J. Ph NARJOZ DELATOUR - France.

La marque MAISONS BOURGEOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95593081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS BOURGEOIS est expirée depuis le 28 septembre 2005.

BAT'IMM a également déposé les autres marques suivantes : BAT'IMM QUI BATIT BIEN BATIT SAIN


BAT'IMM, Société Anonyme - 70 rue Prévert, 25000 BESANCON - France - SIREN 712821297


SELARL JURIS FRANCHE COMTE J. Ph NARJOZ DELATOUR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-13

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

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