Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAT-ETUDES Entreprise
/
BATETUDES ENTREPRISE CONSTRUCTION RENOVATION INDUSTRIELLE TOUS PROJETS www.batetudes.com
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATETUDES ENTREPRISE CONSTRUCTION RENOVATION INDUSTRIELLE TOUS PROJETS www.batetudes.com
SAS BAT-ETUDES Entreprise

Numéro de dépôt :
3267377
Date de dépôt :
09/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2014
BATETUDES ENTREPRISE CONSTRUCTION RENOVATION INDUSTRIELLE TOUS PROJETS www.batetudes.com de BAT-ETUDES Entreprise

Présentation de la marque BATETUDES ENTREPRISE CONSTRUCTION RENOVATION INDUSTRIELLE TOUS PROJETS www.batetudes.com

Déposée le 9 janvier 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAT-ETUDES Entreprise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BATETUDES ENTREPRISE CONSTRUCTION RENOVATION INDUSTRIELLE TOUS PROJETS www.batetudes.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-08 du 20 février 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BAT-ETUDES Entreprise domicilié(e) 20 Rue des Balsamines,95100 Argenteuil - 95100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 938 319 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAT – ETUDES Entreprise domicilié(e) 20 Rue des Balsamines,95100 Argenteuil - 95100 - France.

La marque BATETUDES ENTREPRISE CONSTRUCTION RENOVATION INDUSTRIELLE TOUS PROJETS www.batetudes.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3267377.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATETUDES ENTREPRISE CONSTRUCTION RENOVATION INDUSTRIELLE TOUS PROJETS www.batetudes.com est expirée depuis le 9 janvier 2014.


SAS BAT-ETUDES Entreprise - 20 Rue des Balsamines,95100 Argenteuil - 95100 - France - SIREN 353938319


BAT – ETUDES Entreprise - 20 Rue des Balsamines,95100 Argenteuil - 95100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-25

Publication - Publication le 20 févr. 2004 au BOPI 2004-08

Coordination à savoir supervision (direction) de travaux de construction.