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Marques déposées par la société étrangère BAT Cigarettenfabriken GmbH
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IMPERIALES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

IMPERIALES
BAT Cigarettenfabriken GmbH, société de droit allemand

Numéro de dépôt :
1359581
Date de dépôt :
19/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/2006
IMPERIALES de BAT Cigarettenfabriken GmbH

Présentation de la marque IMPERIALES

Déposée le 19 juin 1986 par la société étrangère BAT Cigarettenfabriken GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IMPERIALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère BAT Cigarettenfabriken GmbH domicilié(e) Alsterufer 4 D-20354 HAMBURG ALLEMAGNE (dossier no 2070057) - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour domicilié(e) (dossier no 2070057) - France.

La marque IMPERIALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1359581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IMPERIALES est expirée depuis le 19 juin 2006.

BAT Cigarettenfabriken GmbH a également déposé les autres marques suivantes : KIM , LC LEICHTE CLASSE SIMON ARZT


BAT Cigarettenfabriken GmbH, société de droit allemand - Alsterufer 4 D-20354 HAMBURG ALLEMAGNE (dossier no 2070057) - Allemagne


GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - (dossier no 2070057) - France


Renouvellement sans limitation le 6 juin 1996 n°2070057 - Publication au BOPI 1996-06-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-48

Inscription le 8 juillet 1996 - Changement de dénomination n°203567 - Publication au BOPI 1996-07-08

Cigarettes.