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Marques déposées par BAT (Application et Revêtements Plastiques
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BAT SOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAT SOL
BAT (Application et Revêtements Plastiques)

Numéro de dépôt :
959176
Date de dépôt :
17/06/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BAT SOL

Déposée le 17 juin 1976 par BAT (Application et Revêtements Plastiques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BAT SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BAT (Application et Revêtements Plastiques) domicilié(e) (soc. à r. l.), boulevard Garibaldi, Tarare (Rhône). - France.

La marque BAT SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 959176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 27

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque BAT SOL est expirée depuis le 17 juin 1986.

BAT (Application et Revêtements Plastiques a également déposé les autres marques suivantes : TARAFLEX , BAT


BAT (Application et Revêtements Plastiques) - (soc. à r. l.), boulevard Garibaldi, Tarare (Rhône). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-519

Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques;matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre;cheminées;tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres produits servant à couvrir les planchers;tentures (excepté en tissu).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.